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L' Espace de Réflexion Ethique Auvergne Rhône-Alpes
Espace de Réflexion Ethique Auvergne Rhône Alpes
LES INSTANCES
L’Espace de Réflexion Ethique régional Auvergne Rhône-Alpes (ci-après EREARA) est organisé conformément à la loi 2004-800 du 6 août 2004 et à l’arrêté ministériel du 4 Janvier 2012, relatif à la constitution, à la composition et au fonctionnement des espaces de réflexion éthique régionaux et interrégionaux.
Il est dirigé par un directeur assisté de trois directeurs-adjoints et constitué :
→ d’instances à responsabilités administratives (Bureau),
→ d’instances à responsabilités fonctionnelles (CODIR, Comité de Direction, CODIR Elargi et COPED, Comité Pédagogique)
→ et d’instances consultatives (Conseil d’orientation – Assemblée Générale).
LE BUREAU
L’EREARA est administré par un Bureau composé de 20 membres : Il réunit les 4 Directeurs Généraux des CHU, les 4 Présidents d’Université, le président du Conseil d’Orientation, son Directeur et ses trois adjoints, ainsi qu’un représentant des associations d’usagers, un représentant des établissements publics de santé, un représentant des établissements privés de santé, un représentant des établissements médico-sociaux et un représentant des Etablissements Publics à caractère Scientifique et Technologique (EPST), un représentant de l’URPS Médecins, un représentant de la FEHAP et un représentant de l’URIOPSS.
Le 24 Mai 2017, le bureau de l’Espace Ethique Auvergne Rhône Alpes:
– a élu en qualité de président et pour un mandat de 3 ans, Monsieur Serge PELEGRIN, représentant des usagers du système de santé et vice-président de France Assos Santé Auvergne Rhône Alpes,
– a nommé en qualité de Directeur, Monsieur le Pr François CHAPUIS, ainsi que Monsieur le Pr Jean-Etienne BAZIN, Monsieur le Pr Robert JUVIN (depuis remplacé par Monsieur le Pr Pierre-Simon JOUK) et Madame le Pr Pascale VASSAL en qualité de directeurs adjoints, également pour un mandat de trois ans.
LE CODIR (COmité de DIRection)
Le CODIR réunit une fois par mois le Directeur, le Pr François CHAPUIS, les trois directeurs adjoints de l’EREARA (Pr Jean Etienne BAZIN – Pr Pascale VASSAL et Pr Pierre Simon JOUK), le Président du Bureau, Monsieur Serge PELEGRIN, le Président du Conseil d’Orientation, Monsieur Christian VERRON et le représentant du Directeur Général de l’ARS ARA.
LE CODIR ELARGI
Le CODIR ELARGI est chargé d’assister le directeur dans l’exécution de ses missions. Il est composé pour chaque CHU, d’un médecin, d’un cadre de santé et d’un directeur, tous désignés par les représentants des structures signataires.
Les membres du Comité de direction élargi sont : | CLERMONT-FERRAND | GRENOBLE | LYON | SAINT-ETIENNE | |||||
Directeur CHU | Blandine SEGUY Directice de la Qualité, de la Gestion des Risques et des Droits des Usagers |
Georges Henri LION Directeur des Relations avec les Usagers et des Affaires Juridiques |
Audrey MARTIN Directrice Adjoint en charge de l’éthique |
Julien KEUNEBROEK Directeur de Cabinet Direction Générale |
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Médecin | Jean-Etienne BAZIN | Pierre-Simon JOUK | François CHAPUIS | Pascale VASSAL | |||||
Cadre de Santé | Eric LAPORTE | Sofia KOWALSKI | Fabienne DOIRET | En attente de nomination |
Assistent Ex officio :
Elodie CAMIER-LEMOINE Chargée de mission scientifique – Philosophe
Christine FERTIER Assistante Médico-Administrative de coordination.
Invités :
Audrey MARTIN Chargée de mission Ethique – CHU HCL
Référent Ethique ARS Auvergne Rhône Alpes (en attente de nomination)
Serge PELEGRIN Président du bureau ARA
Christian VERRON Président du Conseil d’Orientation Auvergne
LE COPED (COmité PEDagogique du DIU)
Le COPED se réunit deux fois par an (Mars et Septembre) dans le cadre de l’organisation du DIU Diplôme Inter-Universitaire «Réflexion éthique et philosophique pour le soin, l’enseignement et la recherche en santé », organisé entre les 4 universités (Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Saint-Etienne).
Composition de l’équipe pédagogique formant le conseil pédagogique du DIU :
François CHAPUIS, Responsable de l’enseignement, Lyon,
Jean-François GUERIN, Professeur, Lyon,
Fabienne DOIRET, cadre supérieur de santé, Lyon,
Sylviane HENNEBICQ, Professeur, Grenoble,
Robert JUVIN, Professeur, Grenoble,
Bernard LAURENT, Professeur, Saint-Etienne,
Frédéric LUCHT, Professeur, Saint-Etienne,
Pascale VASSAL, Professeur, Saint-Etienne,
Jean-Etienne BAZIN, Professeur, Clermont-Ferrand
Assistés
Rôle du conseil pédagogique : Apporter un soutien :
– au jury de la soutenance du mémoire – élaboration de la notation, sélection des travaux qui seront proposés pour publication
– à la mise à jour des modules et à l’évaluation de l’enseignement
LE CONSEIL D’ORIENTATION
Président du Conseil d’Orientation :
Christian VERRON, Directeur d’un l’EHPAD à Gannat (03)
Le Conseil d’Orientation propose la politique générale et scientifique de l’EREARA, les thèmes à développer et les activités à entreprendre.
Il propose également les orientations à prendre concernant ses travaux de recherche et d’enseignement en matière d’éthique.
Il peut inviter toute personne à participer à ses travaux, à titre consultatif.
L’ASSEMBLEE GENERALE
Elle est composée de tous les adhérents, membres individuels et institutions
Elle se réunit une fois par an le 21 juin (Les Printanières de l’Ethique en Santé)
Elle est informée des activités développées, des modalités d’organisation et des dispositions financières mises en œuvre.
Elle a comme mission de proposer au bureau des thèmes de réflexion et de travail, en conformité avec les objectifs de l’EREARA.