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L'Espace de Réflexion Ethique
Auvergne Rhône-Alpes
L’Espace de Réflexion Ethique régional Auvergne Rhône-Alpes (ci-après EREARA) est organisé conformément à la loi 2004-800 du 6 Août 2004 et à l’arrêté ministériel du 4 Janvier 2012, relatif à la constitution, à la composition et au fonctionnement des espaces de réflexion éthique régionaux et interrégionaux.
Il est dirigé par un directeur, assisté de trois directeurs-adjoints, et constitué :
LE BUREAU
L’EREARA est administré par un Bureau composé de 20 membres : Il réunit les 4 Directeurs Généraux des CHU, les 4 Présidents d’Université, le président du Conseil d’Orientation, son Directeur et ses trois adjoints, ainsi qu’un représentant des associations d’usagers, un représentant des établissements publics de santé, un représentant des établissements privés de santé, un représentant des établissements médico-sociaux et un représentant des Etablissements Publics à caractère Scientifique et Technologique (EPST), un représentant de l’URPS Médecins, un représentant de la FEHAP et un représentant de l’URIOPSS.
Le 30 Novembre 2023, le bureau de l’Espace Ethique Auvergne – Rhône-Alpes :
– a élu, en qualité de Président, et pour un mandat de 3 ans, Monsieur Serge PELEGRIN, Représentant des Usagers du Système de Santé et Vice-Président de France Assos Santé Auvergne Rhône Alpes.
– a nommé, en qualité de Directeur, Monsieur le Pr François CHAPUIS, ainsi que Monsieur le Pr Jean-Etienne BAZIN, Monsieur le Pr Patrice MORAND et Monsieur le Dr Jean-Paul BRION et Madame le Pr Pascale VASSAL en qualité de directeurs adjoints, également pour un mandat de trois ans.
LE CODIR (COmité de DIRection)
Le CODIR réunit une fois par mois le Directeur, le Pr François CHAPUIS, les trois directeurs adjoints de l’EREARA (Pr Jean Etienne BAZIN – Pr Patrice MORAND & Dr Jean-Paul BRION – Pr Pascale VASSAL), le Président du Bureau, Monsieur Serge PELEGRIN, le Président du Conseil d’Orientation, Monsieur Claude DELPUECH et les chargés de mission EREARA.
LE CODIR ELARGI
Le CODIR ELARGI est chargé d’assister le directeur dans l’exécution de ses missions. Il est composé, pour chaque CHU, d’un médecin, d’un cadre de santé et d’un directeur, tous désignés par les représentants des structures signataires.
Les membres du Comité de direction élargi sont :
| CLERMONT-FERRAND | GRENOBLE | LYON | SAINT-ETIENNE | ||||||
| Cadre de Santé | Eric LAPORTE | Khadija TANOUKHI | Julien DEPREZ | En attente de nomination | |||||
| Médecin | Jean-Etienne BAZIN | Jean-Paul BRION – Patrice MORAND |
François CHAPUIS | Pascale VASSAL | |||||
| Directeur CHU | Agnès SAVALE Directrice de la Qualité, de la Gestion des Risques et des Droits des Usagers |
Georges-Henri LION Directeur des Relations avec les Usagers et des Affaires Juridiques |
Audrey MARTIN Directrice Adjointe en charge de l’Ethique |
Philippe ORLIAC Coordonnateur Général des Soins |
Assistent Ex officio :
Elodie CAMIER-LEMOINE, Chargée de mission scientifique – Philosophe,
Fabienne DOIRET, Pôle Formation EREARA,
Anne BOUGET, Gestionnaire de formation,
Christine FERTIER, Assistante Médico-Administrative de coordination.
Invités :
Représentant du DG ARS Auvergne Rhône Alpes,
Serge PELEGRIN, Président du Bureau,
Claude DELPUECH, Président du Conseil d’Orientation.
LE COPED (COmité PEDagogique du DIU)
Le COPED se réunit deux fois par an (Février et Septembre) dans le cadre de l’organisation du DIU Diplôme Inter-Universitaire «Réflexion éthique et philosophique pour le soin, l’enseignement et la recherche en santé », organisé entre les 5 universités (Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Saint-Etienne, Savoie – Mont-Blanc).
Composition de l’équipe pédagogique formant le conseil pédagogique du DIU :
François CHAPUIS, Responsable de l’enseignement, Lyon,
Damien SANLAVILLE, Professeur, Lyon,
Fabienne DOIRET, Cadre Supérieur de Santé, Lyon,
Sylviane HENNEBICQ, Professeur, Grenoble,
Pascale VASSAL, Professeur, Saint-Etienne,
Jean-Etienne BAZIN, Professeur, Clermont-Ferrand.
Assistés
Rôle du conseil pédagogique :
Apporter un soutien
– au jury de la soutenance du mémoire – élaboration de la notation, sélection des travaux qui seront proposés pour publication,
– à la mise à jour des modules et à l’évaluation de l’enseignement.
LE CONSEIL D’ORIENTATION
Président du Conseil d’Orientation : Claude DELPUECH, Ancien Membre du CCNE.
Le Conseil d’Orientation propose la politique générale et scientifique de l’EREARA, les thèmes à développer et les activités à entreprendre.
Il propose également les orientations à prendre concernant ses travaux de recherche et d’enseignement en matière d’éthique.
Il peut inviter toute personne à participer à ses travaux, à titre consultatif.
| Le premier collège (12 personnalités) | Le second collège (8 personnalités) |
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2 membres des professions médicales et de la pharmacie – Dr Philippe GABELLE, Chirurgien (Grenoble) |
2 membres dans le domaine du Droit – Claire MARLIAC, Maître de conférences (Clermont-Ferrand) |
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2 auxiliaires médicaux dont un Infirmier – Agnès VERDETTI (CHU GA) |
1 membre dans le domaine de l’Économie de la santé Membre à renouveler |
|
2 autres professionnels exerçant dans le domaine de la santé, dont un psychologue – Axelle MANEVAL, Psychologue (Clermont-Ferrand) |
1 membre dans le domaine des Sciences humaines et sociales (sociologie, anthropologie, philosophie) Pierre BONJOUR, Docteur ès Lettres et Sciences de l’Education (Lyon) |
|
2 professionnels de santé plus spécifiquement impliqués dans la recherche sur la personne humaine, désignés par les 4 CHU – Dr Edouard LEAUNE, PHU, Psychiatre (Lyon) |
1 membre dans le domaine de la Recherche et enseignement de recherche dans les sciences de la vie Marie-France CALLU, Maître de conférences (Lyon) |
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2 membres de comités de protection des personnes, désignés par les 4 CHU – Anne-Marie BENOIT, CPP Sud-Est V (Grenoble) |
1 membre dans le domaine des Métiers de l’information et de la communication Jérôme ROBILLARD, Hospimédia (Paris) |
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1 représentant des établissements de santé désigné par la FHF ARA Gaëlle DESSERTAINE, Directrice Hôpital du Gier (St-Chamond)
1 représentant des établissements médico-sociaux désigné par la FHF ARA Christian VERRON, Directeur EPHAD (Haute Loire) |
2 membres d’associations d’usagers œuvrant dans le domaine de compétence de l’Espace de Réflexion Ethique – Christian BRUN, Président de la CRSA Région ARA |
Invités permanents
– Mme Elodie CAMIER-LEMOINE, Docteur en Philosophie, Chargée de mission EREARA,
– M. Frank KAMDEM Université Catholique de Lyon (UCLy), Enseignant Chercheur,
– M. Julien DEPREZ, Chargé de mission EREARA, Lyon,
– M. Eric LAPORTE, Chargé de mission EREARA, Clermont-Ferrand,
– Mme Khadija TANOUKHI, Chargée de mission EREARA, Grenoble,
– Dr Georges GRANET, Président du Comité Éthique Numérique Santé ARS ARA (CENS ARA),
– Mme Lucie BASTIN-HELINE, Professeur SVT, Villeurbanne,
– Mme Marie Francois ANDRE, Groupe Ethique et Management,
– Mme Sonia BENKHELIFA, Cadre de Santé Formateur, Lyon,
– Mme Marie-Hélène SAID-MENTON, Comité Ethique, Hôpitaux du Léman (74).
L’ASSEMBLEE GENERALE
Elle est composée de tous les adhérents, membres individuels et institutions.
Elle se réunit une fois par an en Juin (Les Printanières de l’Ethique en Santé).
Elle est informée des activités développées, des modalités d’organisation et des dispositions financières mises en œuvre.
Elle a comme mission de proposer au bureau des thèmes de réflexion et de travail, en conformité avec les objectifs de l’EREARA.